Mentions légales des carnets de l'université Paris Descartes
L'université Paris Descartes met à votre disposition un service de publication et de présentation de contenus numériques : « Les carnets de l’université Paris Descartes » qui regroupe notamment les blogs des membres de l’université. Chaque membre de l'université Paris Descartes peut utiliser ce service et publier sous son entière responsabilité. Les informations publiées peuvent être publiques, réservées à un groupe d’utilisateur ou privées.
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- Hébergement Université Paris Descartes (Direction de l'Informatique et des Systèmes d'Information).
- Conception et réalisation Le réseau social universitaire Les Carnets de Paris Descartes est conçu et réalisé par le Département TICE de la Direction de l'Informatique et des Systèmes d'Information de l'université.
- Outils de publication Les carnets de l’université Paris Descartes sont propulsés par ELGG version 0.91, qui est un progiciel Open Source.
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- Service L'utilisateur s'interdit, et sans que cette énumération puisse être considérée comme limitative, de détourner la finalité (pédagogique) du service pour faire de la propagande ou du prosélytisme, d'utiliser son blog à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution), de diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus qui pourraient être constitutifs d'incitation au suicide, à la réalisation de crimes et délits, de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation, d'apologie du nazisme, de contestations de l'existence de crimes contre l'humanité, ou de génocides reconnus, d'atteinte à l'autorité de la justice, d'informations relatives à des procès en cours, ou à une situation fiscale individuelle, de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum, de diffamation et d'injure, d'atteinte à la vie privée, ou encore d'actes mettant en péril des mineurs, de même que tout fichier destiné à exhiber des objets et/ou des ouvrages interdits, de diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal, contraires aux bonnes mœurs et/ou non conformes à l'objet du service. De manière générale, l'utilisateur s'engage à se conformer à l'ensemble des lois et réglementations en vigueur concernant l'interdiction de la diffusion d'images pornographiques, pédophiles, obscènes, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Conformément à l'article 6 alinéa 7 de la LOI numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
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